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PIERRE NEGRE ARCHITECTE
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Numéro national : S17201
Numéro régional Rhône-Alpes : rhoS03231
N° ident. TVA intracommunautaire : FR73 809196116

Président et associé :
Pierre Nègre
Diplôme d’Etat d’Architecte à Lyon (DEA)
Habilité à la Maitrise d’Oeuvre en Nom Propre (HMO-NP)

Ordre des architectes :
Numéro national : 081620
Numéro régional Rhône-Alpes : rho03224

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Sources juridiques/références :
– Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
– Décret n°2007-1527 du 24 octobre 2007 relatif au droit de réponse applicable aux services de communication au public en ligne et pris pour l’application du IV de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.